Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTAN
POULAIN INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
1225402
Date de dépôt :
11/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1993

Présentation de la marque VOLTAN

Déposée le 11 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) POULAIN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAIN INDUSTRIES domicilié(e) 192, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque VOLTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTAN est expirée depuis le 11 janvier 1993.

POULAIN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PI POULAIN INDUSTRIES , DELICE , (Marque figurative) , POULINA , (Marque figurative) , SUPER , SUPER POULAIN , BANABAR , (Marque figurative) , POUFFS


POULAIN INDUSTRIES S.A. - 192, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20129 - Publication au BOPI

Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits, semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes;pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts, entremets, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.